Bénéficiant du statut de mandataire transparent, notre société agissant pour le compte de ses mandants (particulier ou entreprise) se chargera de trouver auprès d’un fournisseur tant en France comme à l’étranger un
véhicule qui correspondra à vos attentes.
Nous pouvons également intervenir dans l’acquisition de voitures neuves.
En pratique, et préalablement à toute commande, il conviendra à partir d’un mandat de recherche qui ciblera vos souhaits (marque, type de véhicule, couleur, puissance, options etc.…) d’affiner nos recherches afin de vous
proposer le véhicule idéal.
Ce document établi contradictoirement n’a aucune valeur contractuelle.
En cas d’accord, et après signature d’un mandat définitif de confirmation accompagné d’un versement d’acompte de 10% de la valeur du véhicule, non encaissable, votre commande sera transférée pour traitement au fournisseur. En liaison avec ce dernier, toutes les démarches seront assurées par notre intermédiaire pour vous livrer dans les meilleurs délais.
En particulier et en accord avec les fournisseurs, nous nous chargerons de la livraison soit au siège de notre société, mais également dans toute la France, en principe à votre domicile mais si vous le souhaitez en tout autre lieu de votre choix.
A cette occasion, vous seront remis les documents vous permettant d’obtenir la carte grise définitive, accompagnés d’une liste des pièces à produire.
En ce qui concerne les véhicules en provenance de l’étranger il vous appartiendra si vous êtes un particulier d’effectuer auprès du service des impôts de votre domicile les démarches nécessaires pour obtenir le quitus fiscal relatif à l’exonération de la TVA pour les véhicules d’occasion acquis par les particuliers.
Ces mêmes démarches seront réalisées par nos soins en ce qui concerne les clients particuliers de la région toulousaine.
Celles relatives aux acquisitions effectuées par des professionnels utilisateurs seront effectuées sous leur responsabilité.